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![Suspension des droits de douane et de la TVA sur les importations de riz](https://f2.hespress.com/wp-content/uploads/2024/12/Riz.jpg)

[Hicham Oukerzaz](https://fr.hespress.com/author/hicham-o "Articles par Hicham Oukerzaz")jeudi 26 décembre 2024 - 13:00

**Dans le cadre des mesures visant à stabiliser les prix et garantir l’approvisionnement du marché local, le ministère de l’Industrie et du Commerce vient d’annoncer la suspension des droits de douane et de la TVA sur les importations de riz en 2025 pour un quota de 55.000 tonnes.**

Le ministère de l’Industrie et du Commerce vient de révéler une nouvelle mesure pour soutenir l’approvisionnement du marché domestique en riz. Ainsi, à partir du 1ᵉʳ janvier 2025, les droits de douane et la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) seront suspendus sur les importations de riz, dans la limite d’un quota de 55.000 tonnes. Cette décision, qui sera en vigueur jusqu’au 31 décembre 2025, a pour objectif d’assurer la stabilité des prix sur le marché local.

Cette suspension des taxes s’applique spécifiquement au riz classé sous le tarif douanier n° 1006.20.90.00 et vise à renforcer la production locale tout en réduisant la dépendance aux importations. Les 55.000 tonnes à importer concernent principalement les entreprises industrielles opérant dans le secteur du riz.

**Conditions et critères pour bénéficier de l’exonération fiscale**

Les entreprises souhaitant bénéficier de cette mesure doivent soumettre leurs demandes en ligne ou par courrier recommandé à la direction générale du commerce. Les dossiers doivent comprendre plusieurs documents justificatifs, tels que l’attestation d’enregistrement au registre du commerce, les déclarations fiscales pour 2024, ainsi qu’une attestation de la régularité de la situation de l’entreprise vis-à-vis de la CNSS et de la Direction générale des impôts.

Les demandes devront également comprendre un tableau indiquant la quantité de riz requise, ainsi qu’un résumé des importations au cours des trois dernières années. L’attribution du contingent de 55 000 tonnes sera supervisée par une commission interministérielle qui prendra en compte des critères rigoureux, tels que la moyenne des importations au cours des trois dernières années, ainsi que la conformité de l’activité commerciale du demandeur au secteur du riz.

Les entreprises retenues devront ensuite soumettre leurs demandes d’exonération via le système électronique “PortNet” pour faciliter les démarches de dédouanement, dans la limite des quantités allouées à chaque opérateur.

Il convient de noter qu’une mesure similaire a été prise un mois plus tôt, concernant l’huile d’olive. Le gouvernement a suspendu les droits de douane sur l’importation d’huile d’olive des catégories “vierge” et “extra vierge”, dans le cadre d’un quota de 10.000 tonnes. Cette mesure vise à garantir l’approvisionnement du marché en huile d’olive, une autre denrée essentielle, en réponse aux défis économiques actuels.

[Importations](https://fr.hespress.com/tag/importations) [Maroc](https://fr.hespress.com/tag/maroc) [Riz](https://fr.hespress.com/tag/riz)

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