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![Comment l'AMMC a lutté contre la corruption ?](https://f2.hespress.com/wp-content/uploads/2022/12/Blanchiment-d-argent.jpg)

[Zaina Jnina](https://fr.hespress.com/author/z-jnina "Articles par Zaina Jnina")lundi 11 décembre 2023 - 17:30

**L’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC) a déployé des efforts significatifs en termes de lutte contre le blanchiment d’argent, le financement du terrorisme, et contre la corruption au sein du marché des capitaux, mettant en place des mesures visant à renforcer la vigilance et les dispositifs de contrôle.**

Dans son rapport annuel au titre de l’année 2022, l’AMMC a exposé de manière exhaustive les différentes mesures stratégiques mises en œuvre tout au long de l’année en vue de lutter contre le blanchiment d’argent, le financement du terrorisme, mais notamment contre la corruption au sein du marché des capitaux.

L’Autorité a partagé avec les intervenants sur le marché des orientations pratiques relatives aux indicateurs de suspicion BC/FT. Le document regroupe quelques indicateurs de suspicion permettant la détection de comportements, d’agissements et d’opérations atypiques, pouvant déclencher l’envoi d’une déclaration de soupçon (DS) à l’ANRF. Les indicateurs de risques proposés dans ce guide concernent notamment l’identité des clients, les fonds et les comptes de la clientèle et les opérations réalisées.

De plus, l’AMMC a organisé courant 2022 huit séances de sensibilisation au profil des dirigeants et des contrôleurs internes des sociétés de bourse, des sociétés de gestion et des teneurs de comptes et ce en collaboration avec l’Autorité Nationale du Renseignement Financier (ANRF), la Commission Nationale chargée de l’application des sanctions prévues par les Résolutions du Conseil de Sécurité des Nations-Unies relatives au terrorisme, à la prolifération des armes et à leur financement (CNASNU), l’Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale (OMPIC) et les associations professionnelles.

Au cours des séances de sensibilisation, plusieurs thématiques ont été abordées pour renforcer la compréhension des participants. La première concerne l’efficacité du dispositif de vigilance et de veille interne, mettant l’accent sur l’évaluation des mécanismes internes de surveillance.

Une attention particulière a été accordée aux indicateurs de soupçon, permettant d’identifier des activités potentiellement suspectes, ainsi qu’au processus de déclaration de soupçon, soulignant son rôle crucial dans la prévention du blanchiment d’argent et du financement du terrorisme.

Une autre thématique explorée portait sur le recours au tiers, avec une explication approfondie des procédures et des mesures de précaution nécessaires lors de l’engagement de tiers. Les participants ont également été informés sur le dispositif CNASNU, visant à assurer la conformité aux normes et standards des Nations Unies.

Les séances ont inclus une analyse des résultats de l’évaluation nationale des risques de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme, ainsi que des conclusions de l’analyse sectorielle des risques réalisée par l’Autorité.

Par ailleurs, l’AMMC a maintenu, courant l’année 2022, un flux permanent d’échange avec l’ensemble des intervenants du marché des capitaux. Ces échanges ont eu pour objet de répondre aux interrogations concernant l’opérationnalisation de certaines obligations réglementaires, d’évaluer la qualité de la relation avec l’ANRF et la CNASNU et aussi une occasion pour rappeler certaines dispositions légales.

En outre, l’Autorité a dédié, sur son site web institutionnel, une section spécifique à la Lutte contre le Blanchiment de Capitaux et le Financement du Terrorisme (LBC/FT). L’objectif de cette rubrique est de faciliter l’accès à la documentation relative à la LBC/FT élaborée par les instances nationales et internationales, contribuant ainsi à la vulgarisation de ces informations cruciales.

Elle propose également des liens vers les sites web des principaux acteurs du dispositif national de LBC/FT, ainsi que vers les normes internationales en la matière. Cette section regroupe divers éléments essentiels, tels que la loi relative à la LBC/FT et ses textes d’application, les décisions et directives de l’ANRF, les guides et orientations de l’AMMC, les guides publiés par le Groupe d’Action Financière International (GAFI) et les instances nationales, les normes internationales, les décisions de la CNASNU, ainsi que les résultats de l’Évaluation Nationale des Risques (ENR).

En 2022, l’AMMC a procédé à l’évaluation annuelle de la conformité et de l’efficacité du dispositif LBC/FT auprès des acteurs du marché des capitaux. L’analyse des réponses au questionnaire a permis de mesurer le niveau de risque de chaque intervenant et d’identifier des mesures correctives pour remédier aux lacunes constatées.

Les résultats ont été partagés lors de séances de sensibilisation et ont contribué à la mise à jour de la cartographie des risques BC/FT des intervenants, identifiant les zones prioritaires à couvrir lors des contrôles sur place. Deux missions SCOP LBC/FT ont également été réalisées auprès de l’ensemble des intervenants au cours de l’année.

Quant à sa lutte contre la corruption au sein du marché des capitaux, l’AMMC, en collaboration avec la BAM, l’ACAPS et l’INPPLC, a publié un guide commun présentant les concepts clés liés à la corruption et met en exergue les grandes lignes d’une démarche de prévention et de lutte contre la corruption, tout en soulignant les facteurs clés de son succès.

Il constitue ainsi une référence et une source d’inspiration pour les différents acteurs du système financier dans la conception et le renforcement de leurs propres dispositifs anti-corruptions.

[AMMC](https://fr.hespress.com/tag/ammc) [Corruption](https://fr.hespress.com/tag/corruption) [Financement du terrorisme](https://fr.hespress.com/tag/financement-du-terrorisme) [Lutte contre le blanchiment d'argent](https://fr.hespress.com/tag/lutte-contre-le-blanchiment-dargent) [Rapport annuel](https://fr.hespress.com/tag/rapport-annuel)

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