Sept projets de décret au menu du prochain Conseil de gouvernement

Sept projets de décret au menu du prochain Conseil de gouvernement
lundi 22 novembre 2021 - 15:34

Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi prochain, sous la présidence du Chef de gouvernement, Aziz Akhannouch.

Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé du ministre délégué auprès du Chef du gouvernement chargé de l’Investissement, de la convergence et de l’évaluation des politiques publiques sur les principales orientations de la nouvelle charte de l’investissement, a indiqué lundi le Département du Chef du gouvernement dans un communiqué. Par la suite, le Conseil examinera sept projets de décret, a fait savoir la même source, précisant que le premier porte prorogation de la durée d’effet de l’état d’urgence sanitaire sur l’ensemble du territoire national pour faire face à la propagation du Coronavirus (Covid-19).

Cinq autres projets viennent en application de la loi relative au régime de l’assurance maladie obligatoire de base et la loi instituant un régime de pensions pour les catégories des professionnels, des travailleurs indépendants et des personnes non salariées exerçant une activité libérale, en ce qui concerne les médecins, les nutritionnistes et psychothérapeutes qui ne sont pas médecins, les dentistes, pharmaciens et les notaires.

Le dernier projet de décret modifie et complète le décret portant application la loi relative au régime de l’assurance maladie obligatoire de base et la loi instituant un régime de pensions pour les catégories des professionnels, des travailleurs indépendants et des personnes non salariées exerçant une activité libérale, en ce qui concerne les guides touristiques, conclut le communiqué.

Monde
Cybercriminalité : Fermeture de LabHost, l’une des plus grandes plate-formes d’hameçonnage
jeudi 18 avril 2024 - 11:34

Cybercriminalité : Fermeture de LabHost, l’une des plus grandes plate-formes d’hameçonnage

Monde
Gaza : 10.000 femmes tuées depuis le début de la guerre
jeudi 18 avril 2024 - 02:54

Gaza : 10.000 femmes tuées depuis le début de la guerre

Monde
A peine 48h après son ouverture, KFC détruit et fermé en Algérie
mercredi 17 avril 2024 - 20:01

A peine 48h après son ouverture, KFC détruit et fermé en Algérie

Monde
Les émirats annoncent la fin de la dépression météorologique dans le pays
mercredi 17 avril 2024 - 17:37

Les émirats annoncent la fin de la dépression météorologique dans le pays

Monde
ONU: Démission de l’Envoyé spécial pour la Libye
mardi 16 avril 2024 - 19:12

ONU: Démission de l’Envoyé spécial pour la Libye